Webinaire I Vendredi 07 février 2025 I 11h00 - 12h30

Webinaire - CEE - Coup de pouce raccordement réseau chaleur à destination des collectivités

Depuis le 1er septembre 2022, le coup de pouce « Chauffage des bâtiments résidentiels collectifs et tertiaires » permet aux propriétaires et gestionnaires de bâtiments résidentiels collectifs et tertiaires de réduire significativement le coût du raccordement à un réseau de chaleur. Ces aides sont issues du dispositif des certificats d'économie d'énergie (CEE), et s'appuient sur les fiches d’opération standardisée BAR-TH-137 « Raccordement d’un bâtiment résidentiel à un réseau de chaleur » ou BAT-TH-127 « Raccordement d’un bâtiment tertiaire à un réseau de chaleur ». De nouvelles formules de calcul de ces aides CEE, permettent d'obtenir entre 50k€ et 80k€ d'aide CEE par bâtiment raccordé. Cela permet fréquemment de couvrir 100%, voire à plus de 100% du coût des travaux. Il en résulte un reste à charge nul, voire un gain financier, pour le propriétaire ou gestionnaire du réseau ayant réalisé les travaux.

Cependant, les conditions d'obtention de l'aide CEE sont parfois complexes pour les collectivités et les modalités d'affectation de cette aide CEE par les gestionnaires manquent encore trop souvent de transparence pour les collectivités. Ces dernières sont par ailleurs mal informées, voire se méfient de ce dispositif CEE confus.

AURA-EE et AMORCE accompagnent de nombreuses collectivités de la région Auvergne-Rhône-Alpes et de France dans l'obtention de CEE. Elles reçoivent de plus en plus de sollicitations liées à ce coup de pouce et ont donc souhaité réaliser un webinaire afin de présenter cette aide CEE, les stratégies d'obtention et les écueils à éviter par les collectivités souhaitant créer ou développer leur réseau de chaleur.