Groupe d'échanges - Rencontre des syndicats départementaux de gestion de déchets

Traditionnellement, les rencontres des syndicats départementaux de gestion des déchets sont accueillies par un syndicat. C'est alors l'occasion d'échanger sur les actualités techniques et réglementaires en lien avec les compétences des syndicats présents, et de découvrir les installations de traitement de déchets grâce à une visite technique du site.

Cette année, c'est le VALTOM qui accueillera la rencontre. Pour un moment de convivialité, nous vous proposons, si vous le souhaitez, de nous retrouver la veille pour dîner tous ensemble à Clermont -Ferrand (repas à votre charge). Si vous êtes intéressé.e.s, vous pouvez contacter directement Mégane Patissous (mpatissous@amorce.asso.fr). 

Ordre du jour provisoire : 

09h30 – Introduction

Laurent BATTUT, Président du VALTOM et Vice-président d’AMORCE

Nicolas GARNIER, Délégué Général – AMORCE (sous réserve)

10h00 – Le point sur les actualités Déchets

• Retours sur la mission parlementaire d’évaluation de la loi AGEC
• Appel à projet ADEME - CSR
• Arrêté PFAS dans les émissions atmosphériques des installations de traitement par incinération et co-incinération de déchets
• Cahier des charges emballages ménagers et papiers graphiques : le point sur le prochain agrément (mécanisme de bonus / malus...)

Stéphane DURU, Responsable du pôle Déchets – AMORCE

10h45 – Biodéchets 

• Le devenir des matières collectées : Socle commun des matières fertilisantes de support de culture, décryptage du projet de décret et état des discussions avec les parties prenantes
• Filière UVEor – TMB – présentation de l’étude sur l’avenir de la filière (FNCC, AMORCE, Méthéor, ADEME)

Stéphane DURU, Responsable du pôle déchets – AMORCE

Mégane PATISSOUS, Chargée de mission juridique et fiscale – AMORCE

11h30 – Collecte et traitement : rappels sur la sécabilité des compétences 

Mégane PATISSOUS, Chargée de mission juridique et fiscale – AMORCE

12h00 – Retour d’expérience sur un projet d’un syndicat de traitement de déchets (à définir)

12h45 – Déjeuner offert par le VALTOM

14h00 – Vernéa : visite des installations du pôle de valorisation multi-filières (UVE, Tri-mécanique, plateforme de compostage, unité de méthanisation, plateforme de traitement de mâchefers)

16h00 – Fin de la journée

Modalités d'inscription : 

• Ce groupe d'échanges, en présentiel à Clermont-Ferrand, est ouvert aux syndicats déchets adhérents à AMORCE.
• Attention, cette réunion étant en présentiel à Clermont-Ferrand, le nombre de places est limité à 50 personnes. Nous nous réservons le droit de limiter la présence à une seule personne par structure.
• Cette réunion en présentiel ne sera pas enregistrée ou retransmise en directe (les supports de présentation seront disponibles par la suite sur cette page).