Groupe d'échanges - Financement, fiscalité et tarification incitative

La tarification incitative (TI) est un levier puissant pour encourager la réduction et le tri des déchets, mais dans un contexte évolutif marqué par des enjeux environnementaux, économiques et réglementaires, comment les collectivités peuvent-elles ajuster ou renouveler leurs dispositifs pour s’adapter ? 

Ce groupe d'échange permettra aux participants de faire le point sur les évolutions réglementaires, d'explorer des cas concrets de renouvellement de la tarification incitative (en flux sélectifs, en déchèterie et en second niveau) et de découvrir des stratégies de communication incitative efficaces.

Ordre du jour : 

09h00 – Accueil des participants

09h30 – Introduction au Groupe d’échanges FFTI 

Présentation du programme de la journée 

Présentation des actualités juridiques et législatives 

Camille BIZOT, Chargée de mission juridique et fiscale – AMORCE

10H00 – Comment renouveler sa tarification incitative : Enjeux et perspectives

Camille BIZOT, Chargée de mission juridique et fiscale – AMORCE

10H45 – Tarification incitative de second rang : comment mieux gérer ses déchets

Retour d’expérience de l’Agence Métropolitaine des déchets ménagers 

Valérie BILLUART, Directrice de la gestion financière des contrats et du contrôle de gestion – Syctom Paris 

11H15 – Pause

11H30 – Retour d’expérience et bonnes pratiques de la tarification incitative sur les flux sélectifs : 

Retour d’expérience du Syndicat de Bois de l’Aumône 

Laurent COUDUN, Directeur Général des Services – SBA 63

Jérémie ROCHE, Directeur des finances, administration générale et commande publique – SBA 63

12H00 – Échanges avec la salle 

14h00 – La tarification incitative en flux sélectif, comment la mettre en œuvre ? 

Retour d’expérience du Syndicat de gestion et de traitement des déchets en Anjou 

Floriane CHAPRON, Directrice Générale des Services – 3RD'Anjou

14H30 – Tarification incitative en déchèterie : Nouvelles stratégies de mise en œuvre et perspectives d'avenir

Retour d’expérience du Syndicat de Collecte des Ordures Ménagères de l’Est Vendéen

Guillaume CREPEAU, Responsable Technique - SCOM Est Vendéen

15H00 - Tarification Incitative : Bilan et perspectives, entre réussites et limites :

Retour d’expérience du Syndicat de Traitement – Trivalis

Maxime ANNONIER– Responsable de Pôle Déchèteries - Trivalis

15H30– Communication incitative : Accompagner et sensibiliser les usagers

     Camille BIZOT, Chargée de mission juridique et fiscale – AMORCE

16H15 – Conclusion – Clôture de la journée d’échanges 

Modalités d'inscription : 

• Ce groupe d'échanges, en présentiel à Paris, est ouvert aux adhérents d'AMORCE de la compétences Déchets.
• Attention, cette réunion étant en présentiel à Paris, le nombre de places est limité à 60 personnes. Nous nous réservons le droit de limiter la présence à une seule personne par structure.
• Cette réunion en présentiel ne sera pas enregistrée ou retransmise en directe (les supports de présentation seront disponibles par la suite sur cette page).