Commission Thématique DÉCHETS & PROPRETÉ I Jeudi 5 mars 2026 I 9h00-11h00 I Visioconférence
Commission Thématique DÉCHETS & PROPRETÉ
Depuis quatre ans, nos commissions thématiques, en visioconférence, visent à permettre des temps d’échanges et de débats entre les équipes d’AMORCE et ses adhérents sur l’ensemble des thématiques concernées par notre réseau national.
Avec ce lieu de dialogue renforcé et ouvert à nos délégués et correspondants des compétences Déchets et Propreté, l’objectif est de compléter et enrichir nos différentes orientations stratégiques que nous présentons et statuons ensuite au sein de notre conseil d’administration.
Participer activement à ces commissions thématiques en ligne, c’est contribuer à la vitalité et la force de notre réseau qui aspire à porter auprès des grandes instances la vision et les besoins des territoires résolument engagés dans la transition écologique, toujours au plus près des réalités vécues.
Ordre du jour :
- Loi de finances 2026 : les décisions qui impactent le SPGD
- Projet de loi DADDUE : les propositions d’évolution des textes sur la gestion des déchets et les filières REP envisagées par le Parlement et le gouvernement
- Réforme de la filière déchets du bâtiment : les arbitrages ministériels, les conséquences pour les collectivités locales
- Positionnement d’AMORCE sur la refondation des filières “déchets du bâtiment” et “textiles” (TLC)
- Point sur le développement de la valorisation organique des déchets
- Traitement des déchets – points sur EU-ETS
- Propreté : cadre commun de la mesure de la propreté, convention DEA, protoxyde d’azote
- Points divers et programme de travail
Modalités d'inscription :
Cette commission thématique DÉCHETS & PROPRETÉ, en visioconférence, est ouverte aux Délégués Titulaires, Délégués Suppléants et Correspondants, adhérents d'AMORCE des compétences Déchets et Propreté.
La Commission Thématique ne sera pas enregistrée.
