Schéma directeur d’un réseau existant de chaleur ou de froid - Guide de réalisation (RCP24)

2. Périmètre et comité de pilotage du schéma directeur (P.8)

2.1. L’obligation de réalisation d’un schéma directeur (P.8)

2.2. Périmètre de réalisation du schéma directeur (P.8)

2.3. Constitution du comité de pilotage (P.9)

2.4. Concertation des acteurs (P.10)

3. Diagnostic du réseau et évaluation de la qualité de service fourni (P.11)

3.1. Introduction (P.11)

3.2. États des lieux du réseau existant –Note de présentation (P.11)

3.3. Évaluer la qualité: Grille d’indicateurs de performance du réseau (P.13)

3.4. Analyser le contexte contractuel (P.14)

3.5. Réaliser un audit technique (P.15)

3.6. Audit économique (P.17)

4. État des lieux des sources de chaleur à proximité (P.19)

4.1. Réseaux publics et privés à proximité du réseau (P.19)

4.2. Les sources d’énergies renouvelables et de récupération à proximité du réseau (P.19)

5. Évolutions / développements envisagés du réseau (P.20)

5.1. Évolutions sur les bâtiments raccordés (P.20)

5.2. Modifications sur le tracé du réseau (P.20)

5.3. Analyse des possibilités d’extension du réseau de chaleur (P.21)

5.4. Analyse des possibilités de densification du réseau de chaleur (P.23)

5.5. Interconnexions avec d’autres réseaux de chaleur (P.23)

5.6. Intégration d’énergies renouvelables et de récupération (P.23)

6. Évolution et intégration contractuelle, politique et juridique (P.24)

6.1. Intégration contractuelle (P.24)

6.2. Classement du réseau de chaleur (P.24)

7. Analyse économique, environnementale et sociale (P.25)

7.1. Analyse économique (P.25)

7.2. Analyse environnementale (P.27)

7.3. Analyse sociale (P.27)

8. Synthèse de l’étude, choix du scénario et plan d’action (P.27)

8.1. Synthèse de l’étude permettant de réaliser le choix du scénario (P.28)

8.2. Élaboration du plan d’action (P.28)

9. Choix du prestataire pour la réalisation du schéma directeur (P.28)

9.1. Choix du prestataire (P.28)

9.2. Durée de la mission (P.29)