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Déchets

Guide sur les Déchets du Bricolage et du Bâtiment (DT36)

Publiée le 01 mai 2011

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AMORCE a réalisé une enquête en été 2010 afin de dresser un état des lieux de la prise en charge des déchets du bricolage (déchets des habitants) et du bâtiment (des professionnels) par les collectivités.
Les résultats de cette enquête sont exposés dans le guide: gisements, filières de valorisation et coûts engendrés. Des exemples de gestion des déchets des professionnels, dans des déchèteries spécifiques ou par des entreprises, sont également présentés.
Enfin, le document analyse les apports de la loi Grenelle 2, avec l’instauration du diagnostic déchets ainsi que les plans de gestion des déchets du BTP

1 GISEMENT ET CADRE RÉGLEMENTAIRE (P.4)

1.1 LES CHIFFRES CLES DES DÉCHETS DU BÂTIMENT EN FRANCE (P.4)

1.2 LES COLLECTIVITÉS LOCALES ET LEURS OBLIGATIONS DE GESTION DES DÉCHETS (P.5)

1.3 LE GISEMENT DES DÉCHETS DU BÂTIMENT ET DU BRICOLAGE DÉPOSÉS EN DÉCHETERIE DES COLLECTIVITÉS: RÉSULTATS DE L’ENQUÊTE LANCÉE PAR AMORCE (P.7)

2 GESTION DES DÉCHETS DE CHANTIER EN TERMES DE COLLECTE, DE VALORISATION ET D’ÉLIMINATION (P.14)

2.1 CONDITIONS D’ACCÈS DES PROFESSIONNELS AUX DECHETERIES (P.14)

2.2 LES DIFFÉRENTES FILIÈRES (P.15)

3 EXEMPLES DE BONNES PRATIQUES (P.21)

3.1 LES DÉCHETERIES PROFESSIONNELLES OU PLATES-FORMES DE REGROUPEMENT (P.21)

3.2 LE RECOURS A UNE CHARTE: EXEMPLE DE LA CHARTE RÉGIONALE DE BOURGOGNE (P.29)

3.3 LE SERVICE DÉDIE AUX PROFESSIONNELS: EXEMPLE DU SETOM DE L’EURE (P.32)

3.4 LA FILIÈRE RECYCLAGE DES FENÊTRES PAR SITA LORRAINE (P.33)

3.5 LA FILIÈRE PLATRE (P.34)

3.6 LE RECYCLAGE DU PVC  (P.37)

4 ANALYSE ÉCONOMIQUE DES FILIÈRES (P.39)

4.1 LE COUT MOYEN DE TRAITEMENT (P.39)

4.2 LES RECETTES LIÉES AUX APPORTS PAYANTS (P.41)

4.3 EXEMPLE D’UNE TARIFICATION AU PASSAGE (P.42)

5 LA PLANIFICATION (P.44)

5.1 LE DIAGNOSTIC DÉCHET (P.44)

5.2 LE PLAN DÉPARTEMENTAL DES DÉCHETS DU BÂTIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (P.46)

Christelle RIVIÈRE

Chargée de mission Collecte, Déchèteries, Coûts des Déchets

criviere@amorce.asso.fr