Publication
L'implication des collectivités dans les projets de production d'énergies renouvelables (ENP86)
le 29 mars 2024
Publiée le 01 avril 2018
Malgré l’importance des financements mis en jeu à travers le dispositif des certificats d’économie d’énergie (CEE), nombre de collectivités se montrent encore frileuses quant à leur utilisation. Pour bien comprendre les mécanismes d’utilisation des CEE, AMORCE, en partenariat avec l’ADEME, a lancé une enquête auprès de ses adhérents pour mettre en évidence les pratiques de collectivités qui se sont appropriées le dispositif.
1. MÉTHODOLOGIE (P.7)
1.1. OBJECTIFS DE L’ENQUÊTE (P.7)
1.2. IDENTITÉ DES RÉPONDANTS (P.7)
2. RAPPELS SUR LE DISPOSITIF DES CEE (P.9)
2.1. LES GRANDES LIGNES DU DISPOSITIF (P.9)
2.2. LES ACTEURS ENGAGES DANS LE DISPOSITIF (P.9)
2.3. GÉNÉRER DES CEE (P.9)
2.4. UNITÉ DE MESURE (P.9)
3. PRISE EN MAIN DES CEE PAR LES COLLECTIVITÉS (P.11)
3.1. LE TYPE D’UTILISATION (P.11)
3.2. UTILISATION DES CEE SELON LA TAILLE DE LA COLLECTIVITÉ (P.11)
3.3. VOLUME DE CEE PRODUITS (P.12)
3.4. DES COLLECTIVITÉS ENCORE PEU FORMÉES AUX CEE (P.12)
4. LES ACTIONS PERMETTANT DE COLLECTER DES CEE (P.13)
4.1. PANORAMA DES ACTIONS (P.14)
4.2. CEE ET PATRIMOINE DES COLLECTIVITÉS (P.14)
4.3. CEE ET PARTICULIERS (P.15)
4.4. ENTREPRISES (P.17)
4.5. PROGRAMME (P.17)
4.6. GROUPEMENT (P.19)
4.7. MODE DE VALORISATION (P.20)
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