Energie et réseaux

Les collectivités et les certificats d’économie d’énergie : organisation, contractualisation et contribution financière aux travaux d’efficacité énergétique (ENE24)

Publiée le 01 avril 2018

Malgré l’importance des financements mis en jeu à travers le dispositif des certificats d’économie d’énergie (CEE), nombre de collectivités se montrent encore frileuses quant à leur utilisation. Pour bien comprendre les mécanismes d’utilisation des CEE, AMORCE, en partenariat avec l’ADEME, a lancé une enquête auprès de ses adhérents pour mettre en évidence les pratiques de collectivités qui se sont appropriées le dispositif.

1. MÉTHODOLOGIE (P.7)

1.1. OBJECTIFS DE L’ENQUÊTE (P.7)

1.2. IDENTITÉ DES RÉPONDANTS (P.7)

2. RAPPELS SUR LE DISPOSITIF DES CEE (P.9)

2.1. LES GRANDES LIGNES DU DISPOSITIF (P.9)

2.2. LES ACTEURS ENGAGES DANS LE DISPOSITIF (P.9)

2.3. GÉNÉRER DES CEE (P.9)

2.4. UNITÉ DE MESURE (P.9)

3. PRISE EN MAIN DES CEE PAR LES COLLECTIVITÉS (P.11)

3.1. LE TYPE D’UTILISATION (P.11)

3.2. UTILISATION DES CEE SELON LA TAILLE DE LA COLLECTIVITÉ (P.11)

3.3. VOLUME DE CEE PRODUITS (P.12)

3.4. DES COLLECTIVITÉS ENCORE PEU FORMÉES AUX CEE (P.12)

4. LES ACTIONS PERMETTANT DE COLLECTER DES CEE (P.13)

4.1. PANORAMA DES ACTIONS (P.14)

4.2. CEE ET PATRIMOINE DES COLLECTIVITÉS (P.14)

4.3. CEE ET PARTICULIERS (P.15)

4.4. ENTREPRISES (P.17)

4.5. PROGRAMME (P.17)

4.6. GROUPEMENT (P.19)

4.7. MODE DE VALORISATION (P.20)

Camille FILANCIA

Chargée de mission Rénovation et Précarité Énergétique

cfilancia@amorce.asso.fr

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