Boite à outils déchets - Gestion des déchets et Coronavirus

Boite à outils déchets - Gestion des déchets et Coronavirus

Confrontés à la crise du Covid-19, les collectivités et opérateurs chargés de la gestion des déchets doivent assurer la continuité du service en même temps que la sécurité de leurs agents et salariés. Pour vous accompagner dans l’adaptation de vos organisations, suite au premier et second confinement, vous trouverez ci-dessous les positions et analyses d’AMORCE sur les principales problématiques de terrain.

Par ailleurs, la DGPR a confié à la Confédération des Métiers de l’Environnement (CME) la mission d’organiser chaque jour une réunion de crise. Les représentants des principales fédérations et associations en charge de la gestion des déchets dont AMORCE se réunissent quotidiennement pour faire remonter vos interrogations et vos difficultés auprès du Ministère. AMORCE participe directement aux réunions de concertation avec le ministère.

Cette page sera régulièrement mise à jour. Vous pouvez faire remonter vos questions sur la liste de discussion de la communauté déchets ou en contactant directement le pôle déchets d’AMORCE (pole-dechets@amorce.asso.fr).

 

Notes d'AMORCE sur la situation

AMORCE fait remonter en continu les nombreuses questions (sanitaires,techniques, administratives, juridiques et fiscales) soulevées par ses adhérents pour leur permettre d’assurer la continuité du service public de collecte et de traitement des déchets ménagers et assimilés et ainsi répondre aux obligations essentielles de salubrité publique, tout en assurant la protection des administrés, mais aussi du personnel en charge de la collecte, du tri et du traitement des déchets ménagers durant cette épidémie. Les premiers éléments de réponses apportés par le Ministère, voire par les autres acteurs, sont présentés par thématiques. 

 

Téléchargez nos notes : 

Premier confinement :

Deuxième confinement :

Sur la situation générale : 

Résultats des enquêtes d’AMORCE sur l’état des lieux de la gestion des déchets en période de crise

 

AMORCE organise une consultation hebdomadaire dans le cadre de la crise du Coronavirus que nous traversons. L'objectif est de collecter le maximum de retours de nos adhérents sur les activités de collecte et de traitement des déchets afin de disposer d'une photographie nationale la plus précise possible pour permettre à AMORCE de rendre compte de la situation de la continuité du SPGD au niveau national, défendre l'intérêt de vos collectivités locales, et demander au MTES les mesures et modalités permettant au SPGD d'être assuré en toute sécurité, notamment sanitaire.

Coronavirus et gestion des déchets : 

Quelles sont les conséquences juridiques du COVID-19 pour les collectivités ? (transversal)

L'épidémie de Covid-19 et les mesures de confinement bouleversent l'organisation et le calendrier des collectivités territoriales. Pour vous accompagner dans crise, AMORCE vous propose de télécharger un support de présentation sur les conséquences juridiques et de revisionner le webinaire  transversal du 7 avril qui est venu détailler les conséquences de l'état d'urgence sanitaire et des ordonnances gouvernementales sur la gouvernance, les contrats, les finances et les ressources humaines des collectivités territoriales. 

Cliquez ici pour y accéder. 

 

Vous pouvez aussi consulter cet article en date du 30 septembre 2020 "Covid-19 et contrats publics : les recommandations d'AMORCE pour la prise en charge des surcoûts".

Foire aux questions

Face à la crise sanitaire majeure à laquelle nous devons tous faire face, les collectivités territoriales et les opérateurs de la gestion des déchets s’efforcent de maintenir le service public de gestion des déchets, qui est particulièrement exposé en raison des risques de contamination des agents. Dans ce contexte, les collectivités sont susceptibles de mettre en place des mesures exceptionnelles pour assurer la sécurité des agents du service public, qui pourraient conduire à privilégier les missions de première nécessité (la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles) pouvant aller jusqu’à l’arrêt de certaines collectes sélectives et leur tri. 

Le confinement des usagers risque également d’augmenter la quantité de déchets ménagers produite (dégradation du geste de tri, déchets du foyer plus conséquent par les prises de repas sur place …). Les tonnages de déchets ménagers et assimilés envoyés en élimination (ISDND ou UIOM) vont augmenter durant cette période. Au-delà de la hausse des quantités sur lesquelles la TGAP sera appliquée, il y a des risques que les capacités autorisées de certaines installations soient rapidement dépassées en raison de la diminution des exutoires et de l’augmentation de la quantité de déchets produits par les ménages. D’autre part, certains déchets enfouis ne pourront être considérés comme de l’ultime. Cette situation peut entraîner de très fortes majorations du taux de TGAP (de 125€/t à 152 €/t). Ce risque de sanction financière importante pour les collectivités, qui ne sont pourtant pas responsables de la situation a été remonté au ministère (DGPR). La DGPR a précisé oralement que les DREAL, suite à une interpellation argumentée des collectivités désireuses de ne pas se voir attribuer le tarif, pouvaient transmettre une confirmation que la TGAP majorée de 110€  sur les déchets valorisables enfouis ou incinérés ne soit pas appliquée durant la période de crise. Cette information a été confirmée par la ministre Elisabeth Borne à l'occasion d’une audition auprès des sénateurs de la commission du développement durable le 2 avril : la ministre a assuré avoir transmis des consignes particulières aux DREAL au sujet de l'incinération ou de l'enfouissement exceptionnel de déchets non autorisés habituellement. Les Dreal n'appliqueront pas de TGAP majorée sur ces volumes. La ministre a également précisé que « Des dérogations sont également envisageables pour répondre aux enjeux locaux, par exemple en élargissant les zones de chalandise des incinérateurs pour les déchets d'activités de soin à risques infectieux (DASRI) notamment ».


Les derniers webinaires généraux et sur le Coronavirus sont disponibles en replay !

Le confinement peut être l'occasion de visionner nos derniers webinaires pour se tenir au courant de l'actualité, que ce soit sur le Coronavirus ou tout simplement la poursuite de l'activité sur la transition énergétique, la gestion territoriale des déchets et la gestion durable de l'eau. Cet article recense les derniers webinaires pour accéder aux interventions et aux replay vidéos. Pour y accéder, cliquez ici. 

Boîte à outils : Sécurité dans les métiers de la gestion des déchets

Vous trouverez aussi des documents complémentaires - dont les brochures “Les risques biologiques dans la collecte des déchets ménagers” et les mesures de prévention générales associées - dans la boîte à outils "Sécurité dans les métiers de la gestion des déchets".

Retours d'expériences en communication

AMORCE a demandé à ses adhérents déchets de faire remonter la communication déployée sur leurs territoires dans le cadre de la crise du Coronavirus que nous traversons. L'objectif est de collecter le maximum de retours de nos adhérents concernant le type d'informations diffusées en externe comme en externe, les supports et visuels utilisés, les points de blocage afin d'identifier les bonnes pratiques et vigilances à avoir pour vous permettre d'adapter et de déployer une communication efficace. 

Pour consulter les retours d'expériences, cliquez ici.

Si vous souhaitez partager celle de votre structure, n'hésitez pas à contacter Mathieu Bonnaric, Chargé de communication d'AMORCE (mbonnaric@amorce.asso.fr)

Documents

Avis ministériels / Décrets / Arrêtés

Avis HCSP et ANSES

Divers

Plan nationaux pandémie grippale

Autres sites Internet à consulter