Articles newsletter

AMORCE présente au G7 de l’environnement

Les ministres de l’environnement du G7 se réunissaient les 6 et 7 mai à Metz. C’est Dominique Gros, maire de Metz et Premier Vice-Président d’AMORCE, qui a inauguré l’évènement, auquel un représentant d’AMORCE était également convié…

Les réseaux de chaleur français à l’honneur à l’occasion du 39ème Congrès d’Euroheat & Power à Nantes

En partenariat avec la Fédération des services énergie environnement (FEDENE) et le Syndicat national du chauffage urbain et de la climatisation urbaine (SNCU), AMORCE a organisé le 6 mai à Nantes, un colloque sur les réseaux de chaleur et de froid, en marge du 39e Congrès d’Euroheat & Power, l’association européenne des réseaux de chaleur et de froid (7-8 mai)…

Quel avenir pour le secteur hydroélectrique français ?

La France est le deuxième producteur européen d’hydroélectricité avec 63 TWh (2018), représentant 12, 5% de la production d’électricité, 25 000 emplois et 1, 5 milliards d’euros de recettes fiscales. Les ouvrages la composant sont à la croisée de nombreux enjeux pour les collectivités et la France…

Le projet de loi énergie climat présenté en Conseil des ministres

Comme nous vous l’annoncions dans la newsletter précédente, le projet de loi énergie climat a été présenté en Conseil des ministres le 30 avril. L’examen à l’Assemblée nationale devrait débuter au début du mois de juin.

AMORCE contribue à la consultation sur le décret tertiaire

Une nouvelle version du décret relatif aux obligations de réduction des consommations d’énergie dans les bâtiments à usage tertiaire a été soumise à la consultation publique jusqu’au 2 mai. Ce texte va remplacer le précédent décret, annulé par le Conseil d’Etat en juin 2018…

Pesticides et perturbateurs endocriniens dans les eaux de surface : le glyphosate en tête dans de nombreux départements

L’association “Générations Futures” a exploité les données 2015 de la base de données Naïades, interface nationale pour l’accès aux données des rivières et des lacs…

Proposition de loi relative au financement des sociétés publiques locales : favorisons l’initiative locale nécessaire à la transition énergétique

Depuis la loi de transition énergétique du 17 août 2015 les collectivités peuvent participer au capital de sociétés dont l’objet social est la production d’énergies renouvelables de proximité…

Conclusions du Grand Débat National : un rendez-vous manqué pour le climat et la facture énergétique des Français !

Le discours du Premier ministre en clôture du Grand Débat National laissait entrevoir une prise de conscience du gouvernement sur l’urgence d’accélérer la transition écologique et de renforcer les dispositifs d’accompagnement pour les Français…

Les impacts de la loi Garot relative au gaspillage alimentaire actuellement évalués : participez à l’enquête !

Une mission vient d’être lancée par le ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation pour évaluer l’application des dispositions de la loi relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire, notamment la disposition relative au don des invendus des distributeurs à des associations d’aide alimentaire.

Une nouvelle circulaire TGAP sur le point d’être publiée

AMORCE vient d’être consultée sur un projet de circulaire TGAP visant à remplacer la circulaire du 6 novembre 2018 afin de prendre en compte les modifications issues de la loi de finances 2019 (nouveaux tarifs, nouvelles réfactions…).

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