Groupes de travail

Compétences énergie-climat des collectivités

Ce groupe reprend et étoffe les travaux menés en 2006 dans le cadre de la mise en place de la compétence de soutien aux actions de MDE. Il a pour objectif d’éclairer sur la nécessaire répartition des rôles entre les différents niveaux de collectivités lors de la mise en place de plans climat-énergie territoriaux. Trois réunions sont prévues pour 2009. Contact : egoy@amorce.asso.fr Télécharger "Synthèse" (pdf - 464.3 ko) Télécharger "Trame" (pdf - 104.1 ko)

Certificats d’économies d’énergie (CEE)

AMORCE préside le groupe de travail national mis en place avec l’ATEE sur l’utilisation des CEE dans les collectivités. Ce groupe est à la fois un lieu d’information et de partage d’expériences pour les collectivités, et de constitution de position des collectivités AMORCE représente les collectivités avec l’AITF et Rhônalpénergie Environnement au sein du groupe de travail « procédures » présidé par le MEEDDAT et l’ATEE dont l’objet est de suivre le fonctionnement et proposer des évolutions du dispositif. Mis en place par la Loi Pope (13 juillet 2005), ce dispositif novateur fait des fournisseurs d’énergie des acteurs de la maîtrise de l’énergie. Les collectivités sont « éligibles » dans le dispositif : elles peuvent inscrire des certificats sur le registre national pour des actions de maîtrise de l’énergie (...)

Club des collectivités locales éoliennes (Cléo)

Initié en 2003, ce club a trouvé une nouvelle dynamique fin 2008 et compte une centaine de membres. Il a pour objectifs de faire entendre au niveau national la voix des élus locaux favorables au développement de bons projets éoliens et de partager les expériences pour faciliter l’accompagnement voire le montage des projets par les collectivités (montages administratifs, concertation, financement, fiscalité…). Parmi les réalisations de 2009, 3 documents de synthèse présentant le point de vue des collectivités face aux contre-vérités qui ternissent l’image de la filière, l’animation d’un groupe de travail à Paris, la réalisation d’une enquête sur l’implication des collectivités dans le montage des ZDE... Au programme de 2010, la publication d’un guide sur l’éolien à l’attention des élus : L’élu et l’éolien (...)

Energies renouvelables

La première réunion de ce groupe en 2008 a été l’occasion de faire le point sur les possibilités de valorisation du solaire (thermique et photovoltaïque) sur le patrimoine des collectivités et de présenter les possibilités offertes par la micro-hydraulique. Le thème de l’éolien est traité au sein de Cléo. Contact : egoy@amorce.asso.fr

Bilan des émissions de gaz à effet de serre

Cet état des lieux des émissions, et l’identification des leviers dont dispose la collectivité pour les faire baisser, est nécessaire à la mise en place d’un Plan climat-énergie territorial à la hauteur des enjeux. Les échanges lors du groupe de travail réuni en 2008 ont permis l’élaboration d’une note de réflexion et de préconisations pour la mise en œuvre d’un tel bilan dans les collectivités. Une enquête pour bénéficier des retours d’expériences de collectivités sur l’utilisation de ces bilans et le partage des résultats avec les acteurs du territoire est prévue sur 2009. Contact : egoy@amorce.asso.fr

Politique énergie des départements

Ce groupe, organisé avec l’Assemblée des départements de France et l’ADEME, a pour but d’échanger sur les actions menées par les conseils généraux sur les thèmes de l’énergie : précarité énergétique, positionnement sur les PCET, intégration dans les politiques régionales… Contact : egoy@amorce.asso.fr

Action MDE et EnR des syndicats d’énergie

Ce groupe rassemble les syndicats départementaux d’énergie pour échanger sur les actions menées sur les thèmes de la maîtrise de l’énergie et du développement des énergies renouvelables, du point de vue spécifique de l’autorité concédante des réseaux de distribution publique d’électricité et de gaz. Contact : egoy@amorce.asso.fr

Ouverture des marchés de l’énergie

Ce groupe, très actif de 2004 à 2006 au début de l’ouverture des marchés, a permis d’éclairer les collectivités sur leurs droits et obligations en matière d’achat d’énergie suite à l’application de la directive européenne du 19 décembre 1996, déclinée dans les lois du 10 février 2000 et du 3 janvier 2003. Il a également permis d’obtenir des précisions et évolutions de la réglementation pour ne pas pénaliser les collectivités du fait de leurs contraintes spécifiques liées au Code des marchés publics. AMORCE entretien depuis des relations avec la commission de régulation de l’énergie. Contact : egoy@amorce.asso.fr